Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ASSOCIALION LOI DE 1901
Dénomination personne morale demandeur : CENTRE EQUESTRE DE BLANCHARDY
Type de voie du demandeur : CH
Libellé de la voie du demandeur : DE BLANCHARDY
Lieu-dit du demandeur : BLANCHARDY
Code postal du demandeur : 31340
Localité du demandeur : VACQUIERS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2
Type de voie du terrain : CH
Libellé de la voie du terrain : DE BLANCHARDY
Lieu-dit du terrain : BLANCHARDY
Code postal du terrain : 31340
Localité du terrain : VACQUIERS
Section cadastrale 1 : 165AS
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3078030
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 184
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-12-01
Date réelle de décision favorable : 2017-11-30
France Cadastre