Permis de construire de la ville de Urcerey

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Urcerey
Code postal : 90800
Code INSEE de la commune : 90098

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09009823A0003
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	23/10/2023
Date d'ouverture de chantier :	26/03/2024
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2023

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : SCI BXL
SIRET : 94992713100019
Code postal : 90700 Chatenois-les-Forges
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 7 Rue du Mont Vaudois Urcerey 90800
Parcelle(s) concernée(s) : AA34
Superficie du terrain : 1154m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 476m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2