Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : MARIE GAB
Numéro de SIRET du demandeur : 81742110270019
Numéro de voie du demandeur : 8
Type de voie du demandeur : Chemi
Libellé de la voie du demandeur : de la Batterie
Code postal du demandeur : 06320
Localité du demandeur : LA TURBIE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 20
Type de voie du terrain : Avenu
Libellé de la voie du terrain : de La Pinede
Code postal du terrain : 06320
Localité du terrain : LA TURBIE
Section cadastrale 1 : 0384AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 540
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-11-02
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 5
Nombre de logements total créés : 5
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 499
PERIODE_DEVRT : 2018-11-30
France Cadastre