Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2014
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du terrain : 2407
Type de voie du terrain : RTE
Libellé de la voie du terrain : de Beausoleil
Code postal du terrain : 06320
Localité du terrain : La Turbie
Section cadastrale 1 : 365B
Section cadastrale 2 : 366B
Section cadastrale 3 : 367B
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1004
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2014-11-21
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-09-26
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 149
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
France Cadastre