Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : MARIE GAB
Numéro de SIRET du demandeur : 81742102700019
Numéro de voie du demandeur : 8
Type de voie du demandeur : CH
Libellé de la voie du demandeur : DE LA BATTERIE
Code postal du demandeur : 06320
Localité du demandeur : LA TURBIE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 20
Type de voie du terrain : AV
Libellé de la voie du terrain : DE LA PINEDE
Code postal du terrain : 06320
Localité du terrain : LA TURBIE
Section cadastrale 1 : 0384AB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 540
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 5
Nombre de logements total créés : 5
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 499
France Cadastre