Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : LES JARDINS DE TRUMILLY
Numéro de SIRET du demandeur : EN COURS
Numéro de voie du demandeur : 37
Libellé de la voie du demandeur : Avenue du Marechal Foch
Code postal du demandeur : 93360
Localité du demandeur : NEUILLY-PLAISANCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE DE LA TUILERIE
Code postal du terrain : 60800
Localité du terrain : TRUMILLY
Section cadastrale 1 : 139ZE
Section cadastrale 2 : 140ZE
Section cadastrale 3 : 141ZE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 6324
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2016-05-27
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 7
Nombre de logements total créés : 7
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 981
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
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