Permis de construire de la ville de Le Truel

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : EARL CALMES PIERRE
Numéro de SIRET du demandeur : 50122929800010
Lieu-dit du demandeur : SAINT AMANS
Code postal du demandeur : 12430
Localité du demandeur : Le Truel
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : LA DEVEZE
Code postal du terrain : 12430
Localité du terrain : Le Truel
Section cadastrale 1 : 195G
Section cadastrale 2 : 194G
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 36784
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 740
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 489
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-07-31
Date réelle de décision favorable : 2017-07-04