Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 8
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Activites des Organisations Re
Dénomination personne morale demandeur : Association Diocesaine de Troyes
Numéro de SIRET du demandeur : 78034807400011
Numéro de voie du demandeur : 3
Libellé de la voie du demandeur : rue du Cloitre Saint Etien
Code postal du demandeur : 10000
Localité du demandeur : Troyes
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 3
Libellé de la voie du terrain : Rue PITHOU
Code postal du terrain : 10000
Localité du terrain : Troyes
Section cadastrale 1 : 74BT
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 256
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017-10-31
Date réelle de décision favorable : 2017-10-04
France Cadastre