Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : DIOCESAINE DE TROYES
Numéro de voie du demandeur : 3
Libellé de la voie du demandeur : Rue DU CLOITRE ST ETIENNE
Code postal du demandeur : 10000
Localité du demandeur : Troyes
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 109
Libellé de la voie du terrain : Avenue EDOUARD HERRIOT
Localité du terrain : TROYES
Section cadastrale 1 : 17CS
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1000
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' existante avant travaux : 667
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 18
Surface ' Service public ' supprimée par changement de destination : 193
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017-01-31
Date réelle de décision favorable : 2015-12-28
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-05-05
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