Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : TROYES BEAUREGARD
Numéro de SIRET du demandeur : 82977023900012
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : Rue de l'Arbalete
Code postal du demandeur : 51100
Localité du demandeur : REIMS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 17/19
Libellé de la voie du terrain : rue de Beauregard
Code postal du terrain : 10000
Localité du terrain : Troyes
Section cadastrale 1 : 673CL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 7634
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-01-10
Nombre de logements de 1 pièce : 4
Nombre de logements de 2 pièces : 24
Nombre de logements de 3 pièces : 41
Nombre de logements de 4 pièces : 13
Nombre de logements collectifs créés : 82
Nombre de logements total créés : 82
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 6276
PERIODE_DEVRT : 2017-06-30
France Cadastre