Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : LES LILAS
Dénomination personne morale demandeur : LES LILAS
Numéro de SIRET du demandeur : 82915839300019
Numéro de voie du demandeur : 73
Libellé de la voie du demandeur : rue Thiers
Code postal du demandeur : 92100
Localité du demandeur : BOULOGNE-BILLANCOURT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 4 - 6
Libellé de la voie du terrain : Impasse DES LILAS
Code postal du terrain : 10000
Localité du terrain : Troyes
Section cadastrale 1 : 160BD
Section cadastrale 2 : 161BD
Section cadastrale 3 : 393BD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2223
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-02-28
Nombre de logements de 2 pièces : 6
Nombre de logements de 3 pièces : 12
Nombre de logements collectifs créés : 18
Nombre de logements total créés : 18
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1352
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28
France Cadastre