Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Centre Hospitalier de Troyes
Numéro de SIRET du demandeur : 26100002000014
Numéro de voie du demandeur : 101
Libellé de la voie du demandeur : avenue Anatole France
Code postal du demandeur : 10000
Localité du demandeur : Troyes
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 101
Libellé de la voie du terrain : avenue Anatole France
Code postal du terrain : 10000
Localité du terrain : Troyes
Section cadastrale 1 : 273CP
Type d'événement : 3
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' existante avant travaux : 63092
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 62
Indicateur Service public : Santé : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-04-30
Date réelle de décision favorable : 2016-09-06
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-10-24
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