Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 83
Type de voie du demandeur : boule
Libellé de la voie du demandeur : Exelmans
Code postal du demandeur : 75016
Localité du demandeur : Paris
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 43
Type de voie du terrain : rue
Libellé de la voie du terrain : Guillaume le Conquerant
Code postal du terrain : 14360
Localité du terrain : Trouville-sur-Mer
Section cadastrale 1 : 0463AD
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 402
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 3 pièces : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 6
Nombre de logements total créés : 6
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 365
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
France Cadastre