Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 13 route de Chasselay
Code postal du demandeur : 69650
Localité du demandeur : QUINCIEUX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 2258 chemin d'Arras
Lieu-dit du terrain : Lotissement Le Clos de Chantegrillet L
Code postal du terrain : 01600
Localité du terrain : TREVOUX
Section cadastrale 1 : 1076AI
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 692
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 110
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre