Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV CHUEL LES ORFEVRES 2018
Libellé de la voie du demandeur : PA Le Chuel Route de Chass
Code postal du demandeur : 69650
Localité du demandeur : QUINCIEUX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : SAINT SORLIN
Code postal du terrain : 01600
Localité du terrain : TREVOUX
Section cadastrale 1 : 0208AK
Section cadastrale 2 : 0239AK
Section cadastrale 3 : 0418AK
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5394
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-08-12
Nombre de logements de 2 pièces : 10
Nombre de logements de 3 pièces : 12
Nombre de logements de 4 pièces : 9
Nombre de logements de 5 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 35
Nombre de logements total créés : 35
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2682
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre