Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV TREFLE
Numéro de voie du demandeur : 25
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : Pierre Semard
Code postal du demandeur : 38000
Localité du demandeur : GRENOBLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 9 a
Type de voie du terrain : Boule
Libellé de la voie du terrain : Poyat
Code postal du terrain : 01600
Localité du terrain : TREVOUX
Section cadastrale 1 : 0043AH
Section cadastrale 2 : 0042AH
Section cadastrale 3 : 0041AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1671
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-11-09
Nombre de logements de 1 pièce : 6
Nombre de logements de 2 pièces : 22
Nombre de logements de 3 pièces : 23
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 52
Nombre de logements total créés : 52
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : sociale : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1477
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre