Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : EARL DES BAUGES
Numéro de SIRET du demandeur : 44415627700014
Libellé de la voie du demandeur : Bauges
Code postal du demandeur : 03380
Localité du demandeur : Treignat
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Bauges
Code postal du terrain : 03380
Localité du terrain : Treignat
Section cadastrale 1 : 255C
Section cadastrale 2 : 256C
Section cadastrale 3 : 257C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 226795
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 3390
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 10
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-05-31
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