Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : SARL BAT.AM
Numéro de SIRET du demandeur : 80880370400010
Numéro de voie du demandeur : 293
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : DU CANTON DE LEVENS
Lieu-dit du demandeur : MONSIEUR CUBELOTTI BERNARD
Code postal du demandeur : 06690
Localité du demandeur : TOURRETTE-LEVENS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1702
Type de voie du terrain : ROUTE
Libellé de la voie du terrain : D'ASPREMONT
Lieu-dit du terrain : LA ROHIERA - DOMAINE DES 6 MONTS
Code postal du terrain : 06690
Localité du terrain : TOURRETTE-LEVENS
Section cadastrale 1 : 1967E
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1716
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-11-30
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 176
France Cadastre