Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 2160
Libellé de la voie du demandeur : CD 46
Lieu-dit du demandeur : VIEUX CHEMIN DE LA RIPELLE
Code postal du demandeur : 83200
Localité du demandeur : TOULON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 87
Libellé de la voie du terrain : ACH ANCIEN CHEM DE LA VALE
Code postal du terrain : 83000
Localité du terrain : TOULON
Section cadastrale 1 : 436AD
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 2008
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2015-10-22
Date réelle d'ouverture de chantier : 2019-08-08
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 198
PERIODE_DEVRT : 2019-07-31
France Cadastre