Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 781F
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : DE BEVILLARD
Lieu-dit du demandeur : LES OLLIERES
Code postal du demandeur : 74370
Localité du demandeur : Filliere
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 781b
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : DE BEVILLARD
Lieu-dit du terrain : LES OLLIERES
Code postal du terrain : 74570
Localité du terrain : FILLIERE
Section cadastrale 1 : 13190A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1600
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
PERIODE_DEVRT : 2017-06-30
France Cadastre