Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : GAEC LES BISONS D'AVIERN
Libellé de la voie du demandeur : 1300 chemin du cret lamber
Lieu-dit du demandeur : AVIERNOZ
Code postal du demandeur : 74570
Localité du demandeur : FILLIERE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 1220 chemin de CRET LAMBER
Lieu-dit du terrain : AVIERNOZ
Code postal du terrain : 74570
Localité du terrain : FILLIERE
Section cadastrale 1 : 11120C
Section cadastrale 2 : 11110C
Section cadastrale 3 : 11100C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 83962
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1200
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 296
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-10-31
Date réelle de décision favorable : 2019-10-23
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