Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SERENIS
Numéro de SIRET du demandeur : 48097986300028
Numéro de voie du demandeur : 14
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : DES GROTTES
Code postal du demandeur : 01100
Localité du demandeur : ARBENT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Code postal du terrain : 01710
Localité du terrain : THOIRY
Section cadastrale 1 : 0176BS
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 6 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 296
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
France Cadastre