Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SARL DBLB
Numéro de SIRET du demandeur : 80119720300012
Numéro de voie du demandeur : 24 Bi
Libellé de la voie du demandeur : RUE DE BETHENCOURTEL
Code postal du demandeur : 60600
Localité du demandeur : CLERMONT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5
Libellé de la voie du terrain : RUE LEONARD MASSE
Code postal du terrain : 60510
Localité du terrain : THERDONNE
Section cadastrale 1 : 1302E
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 464
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-01-16
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 144
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 95
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
France Cadastre