Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LESAR
Numéro de SIRET du demandeur : 38356619700018
Libellé de la voie du demandeur : 16 bd Saint Germain
Code postal du demandeur : 75005
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 16
Libellé de la voie du terrain : AV DE PROVENCE
Code postal du terrain : 06590
Localité du terrain : THEOULE SUR MER
Section cadastrale 1 : 15460A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1654
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2019-05-09
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 206
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 31
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 206
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 206
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre