Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 62
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : DU COTEAU
Code postal du demandeur : 37130
Localité du demandeur : COTEAUX-SUR-LOIRE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2
Type de voie du terrain : ALLEE
Libellé de la voie du terrain : DES PINSONNIERES
Code postal du terrain : 41300
Localité du terrain : Theillay
Section cadastrale 1 : 0441AS
Section cadastrale 2 : 0444AS
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1036
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2019-09-19
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 95
PERIODE_DEVRT : 2019-09-30
France Cadastre