Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : Pierres et Territoires de France
Numéro de SIRET du demandeur : 30685477900023
Numéro de voie du demandeur : 7
Libellé de la voie du demandeur : rue de Tenremonde
Code postal du demandeur : 59005
Localité du demandeur : LILLE Cedex
Boîte postale du demandeur : 09
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : rue Etienne Dolet
Code postal du terrain : 59175
Localité du terrain : TEMPLEMARS
Section cadastrale 1 : 526AH
Section cadastrale 2 : 51ZH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2344
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2016-06-09
Nombre de logements de 4 pièces : 8
Nombre de logements individuels créés : 8
Nombre de logements total créés : 8
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 670
PERIODE_DEVRT : 2017-06-30
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