Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : HDJ SCI
Numéro de SIRET du demandeur : 83838133300015
Type de voie du demandeur : ZA
Libellé de la voie du demandeur : de Gouneau
Lieu-dit du demandeur : Lafargue
Code postal du demandeur : 47110
Localité du demandeur : Le Temple-sur-Lot
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : ZA
Libellé de la voie du terrain : de Gouneau
Code postal du terrain : 47110
Localité du terrain : Le Temple-sur-Lot
Section cadastrale 1 : 222ZP
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1435
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2020-04-04
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 35
PERIODE_DEVRT : 2020-04-30
France Cadastre