Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : BEJKAR Fils SCI
Numéro de SIRET du demandeur : 83523442800018
Lieu-dit du demandeur : L Isle
Code postal du demandeur : 47260
Localité du demandeur : Castelmoron-sur-Lot
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : Grande Piece
Code postal du terrain : 47110
Localité du terrain : Le Temple-sur-Lot
Section cadastrale 1 : 174ZD
Section cadastrale 2 : 175ZD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1300
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-08-13
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 360
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
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