Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : CLUB BOSC FAMILY SASU
Numéro de SIRET du demandeur : 81268499100019
Lieu-dit du demandeur : Bosc
Code postal du demandeur : 47110
Localité du demandeur : Le Temple-sur-Lot
Code INSEE pays du demandeur : 100
Lieu-dit du terrain : Bosc
Code postal du terrain : 47110
Localité du terrain : Le Temple-sur-Lot
Section cadastrale 1 : 106ZH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 94365
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 631
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 22
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-03-31
Date réelle de décision favorable : 2019-03-25
France Cadastre