Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCEA LES VIGNES DU MAZEL
Numéro de voie du demandeur : 7
Type de voie du demandeur : CH
Libellé de la voie du demandeur : DES PIGOTS
Code postal du demandeur : 81600
Localité du demandeur : TECOU
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE MAZEL
Code postal du terrain : 81600
Localité du terrain : TECOU
Section cadastrale 1 : 175A
Section cadastrale 2 : 178A
Section cadastrale 3 : 179A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 8746
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 336
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 910
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' démolie : 336
Code type d'opération de construction : 13
Période de prise en compte de l'événement : 2017-06-30
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