Permis de construire de la ville de Tart-le-Haut

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Côte d'or (21)
Ville : Tart-le-Haut
Code postal : 21110
Code INSEE de la commune : 21623

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02162320D0008
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	07/09/2020
Date d'ouverture de chantier :	16/10/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :	2021-10-31
Année de dépôt de la demande :	2020

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 21110 TART-LE-HAUT
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 15 Rue de la Tiare TART 21110
Parcelle(s) concernée(s) : ZB12p
Superficie du terrain : 1301m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 170m2