Permis de construire de la ville de Tarcenay

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Tarcenay
Code postal : 25620
Code INSEE de la commune : 25558

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : DP 02555817N0009
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	29/03/2017
Date d'ouverture de chantier :	04/04/2017
Date réelle d'achèvement des travaux :	2017-04-10
Année de dépôt de la demande :	2017

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI de particuliers
Dénomination : IRIS I
SIRET : 44181234400014
Code postal : 25620 TARCENAY
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : LES VIGNES TARCENAY 25620
Parcelle(s) concernée(s) : ZC90
Superficie du terrain : 955m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : commerce
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2