Permis de construire de la ville de Tarcenay

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Tarcenay
Code postal : 25620
Code INSEE de la commune : 25558

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02555821N0014
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	07/09/2021
Date d'ouverture de chantier :	01/02/2022
Date réelle d'achèvement des travaux :	2023-02-02
Année de dépôt de la demande :	2021

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25620 MAMIROLLE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Rue Sous Velle Lotissement Domaine des Vergers TARCENAY-FOUCHERANS 25620
Parcelle(s) concernée(s) : ZN347P
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 94m2