Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : OLIVIER
Numéro de SIRET du demandeur : 82073723700017
Numéro de voie du demandeur : 49
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : du Batard
Code postal du demandeur : 69440
Localité du demandeur : TALUYERS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : de la Tour
Code postal du terrain : 69440
Localité du terrain : TALUYERS
Section cadastrale 1 : 17140A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 597
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-10-27
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 242
France Cadastre