Permis de construire de la ville de Spéracèdes

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 90
Libellé de la voie du demandeur : QUARTIER LA CADENIERE SUD
Code postal du demandeur : 06530
Localité du demandeur : LE TIGNET
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 17
Libellé de la voie du terrain : RUE DU DOC BELLETRUD
Code postal du terrain : 06530
Localité du terrain : SPERACEDES
Section cadastrale 1 : 02170A
Section cadastrale 2 : 02170A
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 454
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 7
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2016-08-23
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-11-23
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 78