Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : MEYAS
Code postal du demandeur : 26400
Localité du demandeur : SOYANS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Les Meyas
Code postal du terrain : 0
Localité du terrain : SOYANS
Section cadastrale 1 : 229AM
Section cadastrale 2 : 230AM
Section cadastrale 3 : 232AM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1361
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2015-11-23
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 181
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 20
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
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