Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS ATARAXIA PROMOTION/ SAS CHESSE
Numéro de SIRET du demandeur : 49313017300021
Numéro de voie du demandeur : 2
Type de voie du demandeur : rond-
Libellé de la voie du demandeur : des Antons
Code postal du demandeur : 44700
Localité du demandeur : ORVAULT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : de la Poste Et du General
Lieu-dit du terrain : Ilot Nord -Zac Coeur de Ville
Code postal du terrain : 44840
Localité du terrain : LES SORINIERES
Section cadastrale 1 : 0348AC
Section cadastrale 2 : 0385AC
Section cadastrale 3 : 0452AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5162
Nombre de niveau maximum : 5
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2020-07-03
Nombre de logements de 2 pièces : 34
Nombre de logements de 3 pièces : 30
Nombre de logements de 4 pièces : 15
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 81
Nombre de logements total créés : 81
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 5506
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre