Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI SUPERHOUSE
Numéro de SIRET du demandeur : 83824563700015
Libellé de la voie du demandeur : 1 CH DES CHENES
Code postal du demandeur : 81000
Localité du demandeur : ALBI
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 63 AV DES BICHES
Code postal du terrain : 40150
Localité du terrain : SOORTS HOSSEGOR
Section cadastrale 1 : 032AZ
Section cadastrale 2 : 033AZ
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2261
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2019-12-24
Indicateur piscine : 1
Indicateur véranda : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 122
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 100
PERIODE_DEVRT : 2019-12-31
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