Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 59
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : DE PROVENCE
Code postal du demandeur : 75009
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Type de voie du terrain : BOULE
Libellé de la voie du terrain : DE LA REPUBLIQUE
Code postal du terrain : 91450
Localité du terrain : SOISY SUR SEINE
Section cadastrale 1 : 106AM
Section cadastrale 2 : 105AM
Section cadastrale 3 : 108AM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 28887
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-07-23
Nombre de logements de 1 pièce : 2
Nombre de logements de 2 pièces : 18
Nombre de logements de 3 pièces : 20
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 46
Nombre de logements total créés : 46
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2809
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre