Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI KARCHAYN
Numéro de SIRET du demandeur : 82753043700000
Libellé de la voie du demandeur : LA MELETTE
Lieu-dit du demandeur : LA PALUD
Code postal du demandeur : 04150
Localité du demandeur : Simiane-la-Rotonde
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 13
Libellé de la voie du terrain : LE VILLAGE
Lieu-dit du terrain : CARNIOL
Code postal du terrain : 04150
Localité du terrain : Simiane-la-Rotonde
Section cadastrale 1 : 00130B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 84
Code « nature du projet » : 2
Indicateur surélévation : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2019-12-02
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 60
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 8
PERIODE_DEVRT : 2019-12-31
France Cadastre