Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : CLOS DU RAJOL
Code postal du demandeur : 13109
Localité du demandeur : SIMIANE COLLONGUE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : LOT LE CLOS DU RAJOL
Code postal du terrain : 13109
Localité du terrain : SIMIANE-COLLONGUE
Section cadastrale 1 : 79AD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 566
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2020-09-17
Indicateur « autre annexe » : 1
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre