Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI DIAPASON HC
Numéro de SIRET du demandeur : 4908895240001
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : Venelle des poids
Code postal du demandeur : 57480
Localité du demandeur : SIERCK-LES-BAINS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Lotissement Le Bellevue Lo
Lieu-dit du terrain : wasser Holenweg
Code postal du terrain : 57480
Localité du terrain : SIERCK-LES-BAINS
Section cadastrale 1 : 030605
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 588
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-02-27
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 149
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre