Permis de construire de la ville de Sévrier

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 90
Type de voie du demandeur : Chemi
Libellé de la voie du demandeur : DE L'ANCOLIE
Lieu-dit du demandeur : Lieu-dit Les Choseaux
Code postal du demandeur : 74320
Localité du demandeur : SEVRIER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Acienne route d'Annecy
Lieu-dit du terrain : Les Vignes du Bessard
Code postal du terrain : 74320
Localité du terrain : SEVRIER
Section cadastrale 1 : 0057AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1268
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-09-30
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 207
PERIODE_DEVRT : 2019-09-30