Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI BARBIER LEON
Numéro de SIRET du demandeur : 421563735RCS25
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : rue des Serpents
Code postal du demandeur : 25770
Localité du demandeur : SERRE LES SAPINS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Rue des Orbeux
Code postal du terrain : 25770
Localité du terrain : SERRE-LES-SAPINS
Section cadastrale 1 : 190AB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 911
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 106
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 102
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre