Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Seloncourt
Code postal : 25230
Code INSEE de la commune : 25539

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02553914A0017
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 06/02/2015
Date d'ouverture de chantier : 30/03/2015
Date réelle d'achèvement des travaux : 2016-05-28
Année de dépôt de la demande : 2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25230 Seloncourt
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RUE DES COMBES DERRIERE LA DOUE Seloncourt 25230
Parcelle(s) concernée(s) : AO343 AO297
Superficie du terrain : 1420m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 161m2