Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI des Ecuries de Valliere
Numéro de SIRET du demandeur : 80067845000019
Libellé de la voie du demandeur : L'Etre d'Hommee
Lieu-dit du demandeur : La Chapelle-sur-Oudon
Code postal du demandeur : 49500
Localité du demandeur : SEGRE-EN-ANJOU-BLEU
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : L'Etre d'Hommee
Lieu-dit du terrain : La Chapelle-sur-Oudon
Code postal du terrain : 49500
Localité du terrain : Segre-en-Anjou Bleu
Section cadastrale 1 : 1209B
Section cadastrale 2 : 1210B
Section cadastrale 3 : 683B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 104505
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2018-01-23
Indicateur véranda : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 180
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 24
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre