Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : BLC CHARPENTE
Numéro de SIRET du demandeur : 53128988200015
Libellé de la voie du demandeur : Piperon
Code postal du demandeur : 73640
Localité du demandeur : SAINTE FOY TARENTAISE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Les Glieres d'en Haut
Code postal du terrain : 73700
Localité du terrain : SeEZ
Section cadastrale 1 : 0449AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1915
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-08-24
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 97
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre