Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SASU HIPPOCAMPE
Numéro de SIRET du demandeur : 51205329900024
Numéro de voie du demandeur : 63
Libellé de la voie du demandeur : Rue de Lorraine
Code postal du demandeur : 21200
Localité du demandeur : BEAUNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Chemin de la Grande Chaume
Code postal du terrain : 21420
Localité du terrain : SAVIGNY-LES-BEAUNE
Section cadastrale 1 : 1530C
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1137
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 177
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre