Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2014
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : RB GROUP SAS
Dénomination personne morale demandeur : RB GROUP SAS
Numéro de SIRET du demandeur : 79381515000016
Numéro de voie du demandeur : 63
Type de voie du demandeur : avenu
Libellé de la voie du demandeur : du pont juvenal
Code postal du demandeur : 34000
Localité du demandeur : MONTPELLIER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 8
Type de voie du terrain : rue
Libellé de la voie du terrain : de l'Hortus
Localité du terrain : SAUSSAN
Section cadastrale 1 : 0174AL
Section cadastrale 2 : 0212AL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 608
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2014-10-30
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 4
Nombre de logements individuels créés : 8
Nombre de logements total créés : 8
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 447
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28
France Cadastre