Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : LE CLOS DES TEMPLIERS
Numéro de SIRET du demandeur : 53348189100018
Numéro de voie du demandeur : 29
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : des Montees
Code postal du demandeur : 45074
Localité du demandeur : ORLEANS
Cedex du demandeur : 02
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : lotissement le Clos des Te
Code postal du terrain : 45770
Localité du terrain : SARAN
Section cadastrale 1 : 0530BL
Section cadastrale 2 : 0542BL
Section cadastrale 3 : 0421BM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1434
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-04-26
Nombre de logements de 3 pièces : 8
Nombre de logements individuels créés : 8
Nombre de logements total créés : 8
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 658
PERIODE_DEVRT : 2018-04-30
France Cadastre